Bernard Heckel

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De:	Bernard HECKEL
Objet:	membres du comité d'histoire des administrations chargées de la santé 2° Au titre du collège des personnalités qualifiées en application de l'alinéa 4 de l'article 4 de l'arrêté du 11 mars 2024 portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées de la santé
Groupe:	Comité d'histoire des administrations chargées de la santé

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000049314529 (source JORF)

nomination

23 Mars 2024 23/03/2024

De:	Bernard HECKEL
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2010-12-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

JORFTEXT000022358394 (source JORF)

admission

17 Juin 2010 17/06/2010

De:	Heckel (Bernard) représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:	membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

SJSH0831270A (source BOSanté)

nomination

15 Janvier 2009 15/01/2009

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon

date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

JORFTEXT000000605645 (source JORF)

cessation de fonction

12 Juillet 2003 12/07/2003

De:	Heckel (Bernard) premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:	président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel vice-président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Tribunal administratif de Dijon

date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president

JORFTEXT000000229687 (source JORF)

nomination

25 Mai 2003 25/05/2003

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"

JORFTEXT000000418917 (source JORF)

inscription

30 Avril 2003 30/04/2003

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon

date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

JORFTEXT000000231154 (source JORF)

désignation

21 Juillet 2002 21/07/2002

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi"

JORFTEXT000000408130 (source JORF)

inscription

13 Avril 2002 13/04/2002

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon

date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

JORFTEXT000000211499 (source JORF)

cessation de fonction

31 Août 1999 31/08/1999

De:	Heckel (Bernard) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Ce corps

date_debut="1998-08-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000392033 (source JORF)

réintégration

05 Novembre 1998 05/11/1998

De:	Heckel (Bernard) administrateur civil hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1998-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000389939 (source JORF)

intégration

27 Août 1998 27/08/1998

De:	Bernard Heckel
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Dijon

date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

JORFTEXT000000190002 (source JORF)

désignation

02 Septembre 1995 02/09/1995

De:	Heckel (Bernard) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès du ministère de la justice conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="1994-03-01"

JORFTEXT000000348405 (source JORF)

détachement

02 Août 1994 02/08/1994

De:	Heckel (Bernard) conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	au tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Tribunal administratif de Dijon

date_debut="1994-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

JORFTEXT000000732043 (source JORF)

affectation

25 Juin 1994 25/06/1994

De:	Bernard Heckel administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1994-03-01"

JORFTEXT000000729700 (source JORF)

nomination

16 Février 1994 16/02/1994

De:	Bernard Heckel
Objet:	administrateur civil hors classe

JORFTEXT000000729700 (source JORF)

détachement

16 Février 1994 16/02/1994

De:	Heckel (Bernard) ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:	sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000179333 (source JORF)

inscription

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Heckel (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement au titre de l'année 1992 Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre

JORFTEXT000000725599 (source JORF)

inscription

17 Janvier 1993 17/01/1993